LES SEIGNEURALES
Présentation de la marque LES SEIGNEURALES
Déposée le 29 mai 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.P.B. INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SEIGNEURALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES SEIGNEURALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SEIGNEURALES est expirée depuis le 29 mai 2002.
J.P.B. INVESTISSEMENTS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40
Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22