Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TYPE IV BY JP3
J P 3, société anonyme

Numéro de dépôt :
95552297
Date de dépôt :
05/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2005

Présentation de la marque TYPE IV BY JP3

Déposée le 5 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) J P 3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TYPE IV BY JP3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J P 3 domicilié(e) Zone Industrielle, Le Bout des Barques, 17230 MARANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 422 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque TYPE IV BY JP3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TYPE IV BY JP3 est expirée depuis le 5 janvier 2005.


J P 3, société anonyme - Zone Industrielle, Le Bout des Barques, 17230 MARANS - France - SIREN 340422260


CABINET F. WAGRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

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