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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) J. NORMANDIN MERCIER
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LA COCARDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COCARDE
J. NORMANDIN MERCIER SA

Numéro de dépôt :
1437763
Date de dépôt :
28/07/1987
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
28/07/1997
LA COCARDE de J. NORMANDIN MERCIER

Présentation de la marque LA COCARDE

Déposée le 28 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) J. NORMANDIN MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « LA COCARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J. NORMANDIN MERCIER domicilié(e) Château de La Péraudière, 17139 DOMPIERRE SUR MER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Catherine NORMANDIN - France.

La marque LA COCARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437763.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COCARDE est expirée depuis le 28 juillet 1997.


J. NORMANDIN MERCIER SA - Château de La Péraudière, 17139 DOMPIERRE SUR MER. - France


Madame Catherine NORMANDIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Toutes boissons alcooliques et non alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.