Marque expirée - Marque en non vigueur

KTEMA DES AGENCEMENTS DES PLAFONDS POUR LONGTEMPS
J. MOTTARD, SARL

Numéro de dépôt :
3692129
Date de dépôt :
19/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
19/11/2019
KTEMA DES AGENCEMENTS DES PLAFONDS POUR LONGTEMPS de J. MOTTARD

Présentation de la marque KTEMA DES AGENCEMENTS DES PLAFONDS POUR LONGTEMPS

Déposée le 19 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. MOTTARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « KTEMA DES AGENCEMENTS DES PLAFONDS POUR LONGTEMPS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. MOTTARD domicilié(e) 45-47 RUE EMILE COMBES - 33270 - FLOIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 549 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL J. MOTTARD domicilié(e) 45-47 RUE EMILE COMBES - 33270 - FLOIRAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KTEMA DES AGENCEMENTS DES PLAFONDS POUR LONGTEMPS est expirée depuis le 19 novembre 2019.


J. MOTTARD, SARL - 45-47 RUE EMILE COMBES - 33270 - FLOIRAC - France - SIREN 382549749


SARL J. MOTTARD - 45-47 RUE EMILE COMBES - 33270 - FLOIRAC - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Matériaux de construction non métalliques. Constructions non métalliques. Verre isolant (constructions) béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés.

Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) démolition de constructions.

Etudes de projets techniques, architecture ; décoration intérieure. Services de dessinateurs d'arts graphiques.