Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT CHABLIS NOUVEAU
J. Moreau & Fils

Numéro de dépôt :
952271
Date de dépôt :
13/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PETIT CHABLIS NOUVEAU

Déposée le 13 avril 1976 par J. Moreau & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PETIT CHABLIS NOUVEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est J. Moreau & Fils domicilié(e) (soc. an.), route d'Auxerre, Chablis (Yonne). - France.

La marque PETIT CHABLIS NOUVEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PETIT CHABLIS NOUVEAU est expirée depuis le 13 avril 1986.

J. Moreau & Fils a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LES FANDAILLES , LES ROUDILLES , MOUSTILLE , MOREAU , PAUL DE MONTAIGU , LES PETITS FILS DE J. GUENIER , CUVÉE DES ILES , CLOS DES HOSPICES JMF , LES PETITS FILS DE J GUENIER


J. Moreau & Fils - (soc. an.), route d'Auxerre, Chablis (Yonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-510

Vins de Chablis.