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Marques déposées par J. Moreau & Fils
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MOUSTILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSTILLE
J. Moreau & Fils

Numéro de dépôt :
927334
Date de dépôt :
25/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOUSTILLE

Déposée le 25 juin 1975 par J. Moreau & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOUSTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est J. Moreau & Fils domicilié(e) (soc. an.), route d'Auxerre, Chablis (Yonne). - France.

La marque MOUSTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MOUSTILLE est expirée depuis le 25 juin 1985.

J. Moreau & Fils a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LES FANDAILLES , LES ROUDILLES , MOREAU , PAUL DE MONTAIGU , LES PETITS FILS DE J. GUENIER , CUVÉE DES ILES , CLOS DES HOSPICES JMF , LES PETITS FILS DE J GUENIER , LA BELLE RONDILLE


J. Moreau & Fils - (soc. an.), route d'Auxerre, Chablis (Yonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-467

Vins, vins mousseux, vins gézéifiés, cidres, bières, alcools, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers;eaux minérales et gazeuses, limonades, sirops, sirops mousseux et autres liquides.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.