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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) J. MOREAU & FILS
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MOREAU J. MOREAU & FILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOREAU J. MOREAU & FILS
J. MOREAU & FILS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94538052
Date de dépôt :
29/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2004

Présentation de la marque MOREAU J. MOREAU & FILS

Déposée le 29 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) J. MOREAU & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOREAU J. MOREAU & FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J. MOREAU & FILS domicilié(e) Route d'Auxerre, 89800 CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 815 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque MOREAU J. MOREAU & FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538052.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOREAU J. MOREAU & FILS est expirée depuis le 29 septembre 2004.

J. MOREAU & FILS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LES FANDAILLES , LES ROUDILLES , MOUSTILLE , MOREAU , PAUL DE MONTAIGU , LES PETITS FILS DE J. GUENIER , CUVÉE DES ILES , CLOS DES HOSPICES JMF , LES PETITS FILS DE J GUENIER


J. MOREAU & FILS Société Anonyme - Route d'Auxerre, 89800 CHABLIS - France - SIREN 303815211


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.