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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) J. MOREAU & FILS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
J. MOREAU & FILS S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3266139
Date de dépôt :
06/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/01/2014
Marque figurative de J. MOREAU & FILS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) J. MOREAU & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J. MOREAU & FILS domicilié(e) Route d'Auxerre,89800 CHABLIS - 89800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 815 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266139.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 janvier 2014.

J. MOREAU & FILS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LES FANDAILLES , LES ROUDILLES , MOUSTILLE , MOREAU , PAUL DE MONTAIGU , LES PETITS FILS DE J. GUENIER , CUVÉE DES ILES , CLOS DES HOSPICES JMF , LES PETITS FILS DE J GUENIER


J. MOREAU & FILS S.A., Société Anonyme - Route d'Auxerre,89800 CHABLIS - 89800 - France - SIREN 303815211


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°420569 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420571 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420570 - Publication au BOPI 2005-10-17

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.