Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FANDAILLES
J. MOREAU & FILS S.A., Société Anonyme, 89800 CHABLIS

Numéro de dépôt :
1324619
Date de dépôt :
11/09/1985
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
11/09/1995

Présentation de la marque LES FANDAILLES

Déposée le 11 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) J. MOREAU & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « LES FANDAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J. MOREAU & FILS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel Daniaud, Secrétaire Général. - France.

La marque LES FANDAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FANDAILLES est expirée depuis le 11 septembre 1995.

J. MOREAU & FILS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LES ROUDILLES , MOUSTILLE , MOREAU , PAUL DE MONTAIGU , LES PETITS FILS DE J. GUENIER , CUVÉE DES ILES , CLOS DES HOSPICES JMF , LES PETITS FILS DE J GUENIER , LA BELLE RONDILLE


J. MOREAU & FILS S.A., Société Anonyme, 89800 CHABLIS - France


Monsieur Michel Daniaud, Secrétaire Général. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Vin Blanc.