CLOS DES HOSPICES JMF
Présentation de la marque CLOS DES HOSPICES JMF
Déposée le 19 juillet 1979 par J. MOREAU & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLOS DES HOSPICES JMF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLOS DES HOSPICES JMF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CLOS DES HOSPICES JMF est expirée depuis le 19 juillet 1989.
J. MOREAU & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-020