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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) J. MOREAU & FILS
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CLOS DES HOSPICES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DES HOSPICES
J. MOREAU & FILS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99790324
Date de dépôt :
05/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/05/2009

Présentation de la marque CLOS DES HOSPICES

Déposée le 5 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) J. MOREAU & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CLOS DES HOSPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J. MOREAU & FILS domicilié(e) Route d'Auxerre, 89800 CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 815 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque CLOS DES HOSPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES HOSPICES est expirée depuis le 5 mai 2009.

J. MOREAU & FILS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LES FANDAILLES , LES ROUDILLES , MOUSTILLE , MOREAU , PAUL DE MONTAIGU , LES PETITS FILS DE J. GUENIER , CUVÉE DES ILES , CLOS DES HOSPICES JMF , LES PETITS FILS DE J GUENIER


J. MOREAU & FILS (Société Anonyme) - Route d'Auxerre, 89800 CHABLIS - France - SIREN 303815211


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Inscription le 8 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388121 - Publication au BOPI 2004-03-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.