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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) J. MOREAU & FILS
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CLOS DES HOSPICES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS DES HOSPICES
J. MOREAU & FILS S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1542023
Date de dépôt :
18/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/2014
CLOS DES HOSPICES de J. MOREAU & FILS

Présentation de la marque CLOS DES HOSPICES

Déposée le 18 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) J. MOREAU & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS DES HOSPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J. MOREAU & FILS domicilié(e) Route d'Auxerre,89800 CHABLIS (dossier no 2256020) - 89800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 815 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2256020) - 69006 - France.

La marque CLOS DES HOSPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 25 ans, la marque CLOS DES HOSPICES est expirée depuis le 6 janvier 2014.

J. MOREAU & FILS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LES FANDAILLES , LES ROUDILLES , MOUSTILLE , MOREAU , PAUL DE MONTAIGU , LES PETITS FILS DE J. GUENIER , CUVÉE DES ILES , CLOS DES HOSPICES JMF , LES PETITS FILS DE J GUENIER


J. MOREAU & FILS S.A. Société Anonyme - Route d'Auxerre,89800 CHABLIS (dossier no 2256020) - 89800 - France - SIREN 303815211


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2256020) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2257160 - Publication au BOPI 2004-30

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2004 n°2256020 - Publication au BOPI 2004-01-06

Renouvellement sans limitation n°2143845 - Publication au BOPI 1999-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Inscription le 14 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390775 - Publication au BOPI 2004-04-14

Inscription le 1 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°517778 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01

Inscription le 6 septembre 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°531461 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06

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