Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) J. MOREAU & FILS
/
CHABLIS-MOREAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHABLIS-MOREAU
J. MOREAU & FILS société anonyme

Numéro de dépôt :
1568114
Date de dépôt :
23/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/2009
CHABLIS-MOREAU de J. MOREAU & FILS

Présentation de la marque CHABLIS-MOREAU

Déposée le 23 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) J. MOREAU & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHABLIS-MOREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J. MOREAU & FILS domicilié(e) Route d'Auxerre, 89800 CHABLIS (dossier no 2157391) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 815 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) (dossier no 2157391) - France.

La marque CHABLIS-MOREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHABLIS-MOREAU est expirée depuis le 23 novembre 2009.

J. MOREAU & FILS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LES FANDAILLES , LES ROUDILLES , MOUSTILLE , MOREAU , PAUL DE MONTAIGU , LES PETITS FILS DE J. GUENIER , CUVÉE DES ILES , CLOS DES HOSPICES JMF , LES PETITS FILS DE J GUENIER


J. MOREAU & FILS société anonyme - Route d'Auxerre, 89800 CHABLIS (dossier no 2157391) - France - SIREN 303815211


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - (dossier no 2157391) - France


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 1999 n°2157391 - Publication au BOPI 1999-11-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420571 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420570 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°420569 - Publication au BOPI 2005-10-17

Vins