Déposée le 24 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) j-media
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « j-media » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) j-media domicilié(e) 116 route d'Espagne Bat Helios 2 - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 307 388 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, j-media domicilié(e) 116 route d'Espagne Helios 2 - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque j-media a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761826.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement avec modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; veste de sureté publicitaire ; gilet de sureté publicitaire.
Tout produit issu de l'imprimerie à savoir cartes de visites, cartes de correspondance, cartes plastique, cartes d'identification, cartes de fidélité, têtes de lettre, papier entête, enveloppes, cartes postales, cartes rainées, cartes 2 volets, chemises et plaquettes à rabats, dépliants, plaquettes, triptyques, facturiers, bons de commande, carnets autocopiants, blocs devis, carnets de factures, fiches, prospectus, affiches, carnets, bloc-notes, catalogues, brochures, magazines, tickets, billets, autocollants papiers et vinyle, adhésif papier et vinyle, autocollants dôme résine, autocollants 3 dimensions, affiches, mâts voile, oriflammes, kakémonos, baches, chevalets, baches microperforées, adhésif microperforé ainsi que tout autre produit du domaine de l'imprimerie. ;
Service de promotion commerciale par la fourniture de cadeaux d'entreprise et objets publicitaires ; services de distribution de matériel publicitaire, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfontière ou pas ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale de cadeaux d'entreprises et objets publicitaires pour des tiers sous toutes ses formes, services de promotions des ventes pour des tiers en tout genre et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance a distance, transfontière ou pas. Ces services s'appliquent aux stylos publicitaires, crayons publicitaires, porte-mines publicitaires, feutres publicitaires, marqueurs publicitaires, surligneurs publicitaires, stylos plume publicitaires, notes adhésives publicitaires, étuis écrins et parures de stylos publicitaires, valisettes publicitaires, chemises publicitaires, classeurs publicitaires, étuis publicitaires, conférenciers publicitaires, clips publicitaires, porte-mémos publicitaires, porte-notes publicitaires, pots à crayons publicitaires, règles publicitaires, ouvre-lettres publicitaires, trousses publicitaires, sous-mains publicitaires, accessoires de téléphonie publicitaires, nettoies écrans publicitaires, tapis de souris publicitaires, porte-Cd publicitaires, accessoires informatiques publicitaires, porte-clés publicitaires, bracelets silicones publicitaires, tours de cou publicitaires, aimants publicitaires, briquets publicitaires, épingles et épinglettes publicitaires, cendriers publicitaires, signalétique publicitaire ; tasses publicitaires, verres publicitaires, sacs publicitaires, sacoches publicitaires, sacs à dos publicitaires, porte-feuilles publicitaires, sacs isothermes publicitaires, glacières publicitaires, bagagerie publicitaire, agendas publicitaires, calendriers publicitaires, organiseurs publicitaires, atlas publicitaires, bonbons publicitaires, sucettes publicitaires, pate à mâcher publicitaires, gâteaux sucrés et salés publicitaires, chocolats publicitaires, sucre et sucrettes publicitaires, jouets publicitaires, jeux publicitaires, balles antistress publicitaires, pistolets à eau publicitaires ; cerf-volant publicitaires, yoyos publicitaires, sudokus publicitaires, taquins publicitaires, puzzle publicitaires, jeux de dominos publicitaires, cartes à jouer publicitaires, jeux d'échecs publicitaires, jeux de dames publicitaires, jeux de fléchettes publicitaires, chronomètres publicitaires, boussoles publicitaires, pédomètres publicitaires, fanions publicitaires, cordes à sauter publicitaires, bouées publicitaires, podomètres publicitaires, serviettes publicitaires, ballons publicitaires, jeux de boules publicitaires, tapis de plage publicitaires, ; set de plages publicitaires, éventails publicitaires, cousins publicitaires, balles et ballons publicitaires, ventilateurs publicitaires, matelas gonflables ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
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