Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BORDEE MALTAISE
M. J.Marc RUTIN

Numéro de dépôt :
3117427
Date de dépôt :
20/08/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/08/2011

Présentation de la marque BORDEE MALTAISE

Déposée le 20 août 2001 par monsieur J.Marc RUTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BORDEE MALTAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Le déposant est monsieur J.Marc RUTIN domicilié(e) Domaine de Tanit "Taormina", 14 av de la rostagne, 06160 Juan les Pins-Antibes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. J.Marc RUTIN - France.

La marque BORDEE MALTAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORDEE MALTAISE est expirée depuis le 20 août 2011.

J.Marc RUTIN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT ET TRANSMEDITERRANEE DES PASSIONNES


M. J.Marc RUTIN - Domaine de Tanit "Taormina", 14 av de la rostagne, 06160 Juan les Pins-Antibes - France


M. J.Marc RUTIN - France


Inscription le 18 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°467315 - Publication au BOPI 2007-12-18

Inscription le 18 décembre 2007 - Concession de licence n°467317 - Publication au BOPI 2007-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

Inscription le 23 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609290 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23

Publicité. Publicité à but commerciaux ou publicité Activités sportives et culturelles. Organisation d'exposition à but culturels ou éducatifs Vêtements.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.