Déposée le 9 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) J.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHAT PERCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.M domicilié(e) Avenue Kennedy, Parc Château Rouquey Nord, 33700 MERIGNAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.C. TROLLIET, CABINET BURDIPAT - France.
La marque CHAT PERCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. J.M. - Avenue Kennedy, Parc Château Rouquey Nord, 33700 MERIGNAC - France
J.C. TROLLIET, CABINET BURDIPAT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, bijouterie, joaillerie, pierres précieuses, bijouterie fantaisie, horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertureS de lit et de table.Vêtements y compris robes, jupes, costumes, vestes, pantalons, blousons, shorts, survêtements, imperméables, foulards, cravates, collants, chaussettes, ceintures;chaussures y compris bottes, souliers, sandales, pantoufles;chapellerie y compris chapeaux, casquettes, bérets. Vêtements en cuir et imitation du cuir, ceintures en cuir et imitation du cuir
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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