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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.M TISSIER
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J.M Tissier - J.M.T.
Marque expirée - Marque en non vigueur

J.M Tissier - J.M.T.
J.M TISSIER, SAS

Numéro de dépôt :
98767559
Date de dépôt :
21/12/1998
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
21/12/2018

Présentation de la marque J.M Tissier - J.M.T.

Déposée le 21 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.M TISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « J.M Tissier - J.M.T. »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) J.M TISSIER domicilié(e) 9 Rue du Gal Leclerc - 51530 - CHAVOT-COURCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 603 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR TISSIER Jacques domicilié(e) 9 Rue du Gal Leclerc - 51530 - CHAVOT-COURCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque J.M Tissier - J.M.T. est expirée depuis le 21 décembre 2018.


J.M TISSIER, SAS - 9 Rue du Gal Leclerc - 51530 - CHAVOT-COURCOURT - France - SIREN 497603191


MR TISSIER Jacques - 9 Rue du Gal Leclerc - 51530 - CHAVOT-COURCOURT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25

Errata - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2009 n°2410330 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-06-16

AOC Champagne.