Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chauss' Pied
J.M.T

Numéro de dépôt :
4469313
Date de dépôt :
15/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2028
Chauss\' Pied de J.M.T

Présentation de la marque Chauss' Pied

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2018 par J.M.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chauss' Pied » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est J.M.T domicilié(e) Rue Duguay TROUIN - 29270 - Carhaix-Plouguer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.M.T, Monsieur Jérôme YVINEC domicilié(e) Rue Duguay TROUIN - 29270 - Carhaix-Plouguer - France.

La marque Chauss' Pied a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chauss' Pied arrivera à expiration en date du 15 juillet 2028.


J.M.T - Rue Duguay TROUIN - 29270 - Carhaix-Plouguer - France


J.M.T, Monsieur Jérôme YVINEC - Rue Duguay TROUIN - 29270 - Carhaix-Plouguer - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ;

Chaussures ; chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport.