Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOP FRUIT
Numéro de dépôt :
1683404
Date de dépôt :
26/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2001
Présentation de la marque TOP FRUIT
Déposée le 26 juillet 1991 par la société étrangère J.M. SMUCKER COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOP FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP FRUIT est expirée depuis le 26 juillet 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01