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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J'M SANTE
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J'M Santé matériel médical
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J'M Santé matériel médical
S.A.R.L. J'M SANTE

Numéro de dépôt :
3898008
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2022
J\'M Santé matériel médical de J\'M SANTE

Présentation de la marque J'M Santé matériel médical

Déposée le 15 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J'M SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J'M Santé matériel médical » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J'M SANTE domicilié(e) Résidence Médical Technologie Bâtiment A local 3 et 4, Rue de la Margeride - 34760 - BOUJAN SUR LIBRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 795 950 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe CHABBERT, Avocat domicilié(e) 16 Place Jean Jaurès - 34500 - BEZIERS - France.

La marque J'M Santé matériel médical a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898008.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J'M Santé matériel médical est expirée depuis le 15 février 2022.


S.A.R.L. J'M SANTE - Résidence Médical Technologie Bâtiment A local 3 et 4, Rue de la Margeride - 34760 - BOUJAN SUR LIBRON - France - SIREN 534795950


Maître Philippe CHABBERT, Avocat - 16 Place Jean Jaurès - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés à usage médical ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles à usage médical ; fongicides à usage médical ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux rendus sous contrôle médical ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens.