Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ARCS
J.M.P. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1479270
Date de dépôt :
19/07/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/1998

Présentation de la marque LES ARCS

Déposée le 19 juillet 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.M.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES ARCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.M.P domicilié(e) Centre Commercial Le Charvet, LES ARCS 1800, 73700 BOURG SAINT MAURICE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel LABI - France.

La marque LES ARCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARCS est expirée depuis le 19 juillet 1998.

J.M.P a également déposé les autres marques suivantes : C. COCAGNE , KENLOW , LA TOQUE NORMANDE


J.M.P. (S.A.R.L.) - Centre Commercial Le Charvet, LES ARCS 1800, 73700 BOURG SAINT MAURICE. - France


Michel LABI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

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