Déposée le 3 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.M.N.A.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « Château des Confines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-28 du 12 juillet 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.M.N.A.D domicilié(e) Château des Confines, 1304, Chemin de Grangeneuve,84170 MONTEUX - 84170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 040 533 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GRIMALDI, Jean Michel Madame GRIMALDI Nadine SARL J.M.N.A.D. domicilié(e) 10 Rue des Verchères,42450 Sury-le-Comtal - 42450 - France.
La marque Château des Confines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château des Confines est expirée depuis le 3 juin 2012.
SARL J.M.N.A.D. - Château des Confines, 1304, Chemin de Grangeneuve,84170 MONTEUX - 84170 - France - SIREN 440040533
Monsieur GRIMALDI, Jean Michel Madame GRIMALDI Nadine SARL J.M.N.A.D. - 10 Rue des Verchères,42450 Sury-le-Comtal - 42450 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28
Photographies papeterie reliure adhésifs (matières collante pour la papeterie et le ménage) . Publicité Services traiteurs hôteliers Réservation d'hôtels - maison de retraite - chambres d'hôtes Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) , eaux de vie d'appellation d'origine et vins d'appellation d'origine.)
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Château des Confines"
