MONMOUSSEAU
Présentation de la marque MONMOUSSEAU
Déposée le 5 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) J.M. MONMOUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONMOUSSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MONMOUSSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONMOUSSEAU est expirée depuis le 5 mai 2022.
J.M. MONMOUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2002 n°2217059 - Publication au BOPI 2002-03-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36
Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2011 n°2486514 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-12
Inscription le 10 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622437 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-10
Inscription le 21 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°757231 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21