Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON - MONMOUSSEAU
J.M MONMOUSSEAU société anonyme

Numéro de dépôt :
3211679
Date de dépôt :
25/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/2013
MAISON - MONMOUSSEAU de J.M MONMOUSSEAU

Présentation de la marque MAISON - MONMOUSSEAU

Déposée le 25 février 2003 par la Société Anonyme (SA) J.M MONMOUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAISON - MONMOUSSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.M MONMOUSSEAU domicilié(e) 71, Rue de Vierzon,41400 MONTRICHARD - 41400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 520 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque MAISON - MONMOUSSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON - MONMOUSSEAU est expirée depuis le 25 février 2013.

J.M MONMOUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : VOUVRAY PRINTEMPS , MONMOUSSEAU , BLANC DE BLANCS , LA SAUVAGERE , LES DRAGEONNIERES , ICE BUBBLES , J.M.2000 , MONMOUSSEAU , BRUT ETOILE , SKIDRY


J.M MONMOUSSEAU société anonyme - 71, Rue de Vierzon,41400 MONTRICHARD - 41400 - France - SIREN 595520578


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .