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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) J.M MONMOUSSEAU
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LES MOSNY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MOSNY
J.M MONMOUSSEAU, société anonyme

Numéro de dépôt :
99769736
Date de dépôt :
19/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/01/2009

Présentation de la marque LES MOSNY

Déposée le 19 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) J.M MONMOUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES MOSNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.M MONMOUSSEAU domicilié(e) 71, rue de Vierzon, 41400 MONTRICHARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 520 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque LES MOSNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MOSNY est expirée depuis le 19 janvier 2009.

J.M MONMOUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : VOUVRAY PRINTEMPS , MONMOUSSEAU , BLANC DE BLANCS , MAISON - MONMOUSSEAU , LA SAUVAGERE , LES DRAGEONNIERES , ICE BUBBLES , J.M.2000 , MONMOUSSEAU , BRUT ETOILE


J.M MONMOUSSEAU, société anonyme - 71, rue de Vierzon, 41400 MONTRICHARD - France - SIREN 595520578


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).