Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU J.M.93
J.-M. MONMOUSSEAU, société anonyme, 71, route de Vierzon, à MONTRICHARD (Loir-&-Cher).

Numéro de dépôt :
1234211
Date de dépôt :
26/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/1993
CUVEE DU J.M.93 de J.-M. MONMOUSSEAU

Présentation de la marque CUVEE DU J.M.93

Déposée le 26 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) J.-M. MONMOUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DU J.M.93 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.-M. MONMOUSSEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CUVEE DU J.M.93 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU J.M.93 est expirée depuis le 26 avril 1993.

J.-M. MONMOUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : VOUVRAY PRINTEMPS , MONMOUSSEAU , BLANC DE BLANCS , MAISON - MONMOUSSEAU , LA SAUVAGERE , LES DRAGEONNIERES , ICE BUBBLES , J.M.2000 , MONMOUSSEAU , BRUT ETOILE


J.-M. MONMOUSSEAU, société anonyme, 71, route de Vierzon, à MONTRICHARD (Loir-&-Cher). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38

Vins, vins mousseux.