CUVEE DU J.M.93
Présentation de la marque CUVEE DU J.M.93
Déposée le 26 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) J.-M. MONMOUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DU J.M.93 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE DU J.M.93 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234211.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU J.M.93 est expirée depuis le 26 avril 1993.
J.-M. MONMOUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38