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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) J.M. MONMOUSSEAU
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BRUT ETOILE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRUT ETOILE
J.M. MONMOUSSEAU, société anonyme

Numéro de dépôt :
92412881
Date de dépôt :
31/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2022

Présentation de la marque BRUT ETOILE

Déposée le 31 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) J.M. MONMOUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUT ETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.M. MONMOUSSEAU domicilié(e) 71 rue de Vierzon - 41400 - MONTRICHARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 520 578 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque BRUT ETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRUT ETOILE est expirée depuis le 31 mars 2022.

J.M. MONMOUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : VOUVRAY PRINTEMPS , MONMOUSSEAU , BLANC DE BLANCS , MAISON - MONMOUSSEAU , LA SAUVAGERE , LES DRAGEONNIERES , ICE BUBBLES , J.M.2000 , MONMOUSSEAU , SKIDRY


J.M. MONMOUSSEAU, société anonyme - 71 rue de Vierzon - 41400 - MONTRICHARD - France - SIREN 595520578


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2000 n°2209390 - Publication au BOPI 2000-11-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2011 n°2484315 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-15

Inscription le 10 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622437 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-10

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