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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.M.G
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PREMIER TRANCHE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PREMIER TRANCHE
J.M.G. Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
95601463
Date de dépôt :
15/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2015

Présentation de la marque PREMIER TRANCHE

Déposée le 15 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.M.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PREMIER TRANCHE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.M.G domicilié(e) 75 rue du Rateau,93120 LA COURNEUVE (dossier no 2297929) - 93120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 707 849 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2297929) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PREMIER TRANCHE est expirée depuis le 15 décembre 2015.

J.M.G a également déposé les autres marques suivantes : DOUX LAIT , LES CHRONIQUES DU SILENCE , DOCKS ET DECO DES MEUBLES ET DES IDEES A EMPORTER ! , PTI'OURS , "ATOUT FRAIS"


J.M.G. Société à responsabilité limitée - 75 rue du Rateau,93120 LA COURNEUVE (dossier no 2297929) - 93120 - France - SIREN 344707849


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2297929) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Inscription le 30 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°232028 - Publication au BOPI 1997-01-30

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2005 n°2297929 - Publication au BOPI 2005-09-28

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pains, pain de mie, produits panifiés, pain dit "viennois", pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants, biscottes, biscuits, confiserie, gâteaux, levure, poudre pour faire lever