Déposée le 6 janvier 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.M.G
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOUX LAIT »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.M.G domicilié(e) 75 rue Rateau,93120 LA COURNEUVE (dossier no 2299506) - 93120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 707 849 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2299506) - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
J.M.G. Société à responsabilité limitée - 75 rue Rateau,93120 LA COURNEUVE (dossier no 2299506) - 93120 - France - SIREN 344707849
CABINET WAGRET - 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2299506) - 75009 - France
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2005 n°2299506 - Publication au BOPI 2005-10-21
Renouvellement sans limitation n°2058617 - Publication au BOPI 1996-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14
Inscription le 30 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°232028 - Publication au BOPI 1997-01-30
Inscription le 26 mars 1991 - Transmission de propriété n°52456 - Publication au BOPI 1991-03-26
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pain dit "viennois", biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants;confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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