Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ATOUT FRAIS"
J.M.G. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1668213
Date de dépôt :
06/12/1990
Lieu de dépôt :
MONTBRISON
Date d'expiration :
06/12/2000

Présentation de la marque "ATOUT FRAIS"

Déposée le 6 décembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.M.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBRISON), la marque française « "ATOUT FRAIS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.M.G domicilié(e) 14, rue Max Fléchet, 42140 CHAZELLES SUR LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDAL-JURIS - France.

La marque "ATOUT FRAIS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ATOUT FRAIS" est expirée depuis le 6 décembre 2000.

J.M.G a également déposé les autres marques suivantes : DOUX LAIT , LES CHRONIQUES DU SILENCE , DOCKS ET DECO DES MEUBLES ET DES IDEES A EMPORTER ! , PTI'OURS , PREMIER TRANCHE


J.M.G. (S.A.R.L.) - 14, rue Max Fléchet, 42140 CHAZELLES SUR LYON - France


Cabinet VIDAL-JURIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Viande, poisson, charcuterie, volaille et gibier, produits laitiers, oeufs, fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.