Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARESOLEIL
J.M. FINANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3202457
Date de dépôt :
30/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2012
ARESOLEIL de J.M. FINANCE

Présentation de la marque ARESOLEIL

Déposée le 30 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.M. FINANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARESOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) J.M. FINANCE domicilié(e) Le Moulin du Roy, 9, rue de la Filature,28170 FONTAINE LES RIBOUTS - 28170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Gérard KEIB domicilié(e) 22, rue Gustave Eiffel Technoparc,78306 POISSY CEDEX - 78306 - France.

La marque ARESOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202457.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARESOLEIL est expirée depuis le 30 décembre 2012.

J.M. FINANCE a également déposé les autres marques suivantes : ARESOLEIL , TRIANGLE INTERIM


J.M. FINANCE, S.A.S. - Le Moulin du Roy, 9, rue de la Filature,28170 FONTAINE LES RIBOUTS - 28170 - France


Cabinet Gérard KEIB - 22, rue Gustave Eiffel Technoparc,78306 POISSY CEDEX - 78306 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et canne. Meubles, glaces (miroirs) , cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, teck, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes [non métalliques], porte-parapluies, stores d'intérieur à lamelles. Meubles de jardin. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué. Peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) , matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille en fer, verre brut ou mi-ouvré. Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : bougeoirs non en métaux précieux ; figurines [statuettes] en porcelaine ou en verre ; vases non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; verres [récipients]. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, à savoir : sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac. Matière de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de lit, linge de maison, linge de table [en matières textiles], rideaux en matières textiles, stores en matières textiles. Couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) , décorations pour arbres de Noël.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].