Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARESOLEIL
J.M. FINANCE SAS

Numéro de dépôt :
3202146
Date de dépôt :
27/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/12/2012
ARESOLEIL de J.M. FINANCE

Présentation de la marque ARESOLEIL

Déposée le 27 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.M. FINANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ARESOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) J.M. FINANCE domicilié(e) Le Moulin du Roy, 9, rue de la Filature,28170 FONTAINE LES RIBOUTS - 28170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Gérard KEIB domicilié(e) 22, rue Gustave Eiffel Technoparc,78306 POISSY CEDEX - 78306 - France.

La marque ARESOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARESOLEIL est expirée depuis le 27 décembre 2012.

J.M. FINANCE a également déposé les autres marques suivantes : ARESOLEIL , TRIANGLE INTERIM


J.M. FINANCE SAS - Le Moulin du Roy, 9, rue de la Filature,28170 FONTAINE LES RIBOUTS - 28170 - France


Cabinet Gérard KEIB - 22, rue Gustave Eiffel Technoparc,78306 POISSY CEDEX - 78306 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

Barbecues. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes. Meubles, meubles de jardin, glaces (miroirs) , cadres, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, teck, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, échelles en bois ou en matières plastiques, figurines en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères pour vêtements non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) , matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction, verrerie, porcelaine, et faience non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaiques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients) , flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matières textiles fibreuses brutes, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) . Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : couvertures de lit et de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement) , linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles) , serviettes de toilette (en matières textiles) , canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) . Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].