Déposée le 24 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J & M Compound
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « J & M COMPOUND CACOLIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-06 du 11 février 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) J & M Compound domicilié(e) ZI de Chambaud,43260 SAINT ROMAIN LACHALM - 43260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 544 383 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel RICHEBOURG domicilié(e) Le Clos du Golf, 69 Rue Saint Simon,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.
La marque J & M COMPOUND CACOLIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332757.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J & M COMPOUND CACOLIN est expirée depuis le 24 décembre 2014.
J & M Compound Societe par action simplifiee - ZI de Chambaud,43260 SAINT ROMAIN LACHALM - 43260 - France - SIREN 442544383
Cabinet Michel RICHEBOURG - Le Clos du Golf, 69 Rue Saint Simon,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France
Inscription le 11 avril 2006 - Changement de dénomination n°431915 - Publication au BOPI 2006-04-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-23
Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06
Produits chimiques destinés à l'industrie, matières plastiques à l'état brut à base de carbonate de calcium et de polymères. Matières plastiques mi-ouvrées.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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