Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CACOLIN
SAS J & M COMPOUND SIRET : 442 544 383 00015

Numéro de dépôt :
3257133
Date de dépôt :
10/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CACOLIN de J & M COMPOUND SIRET : 442 544 383 00015

Présentation de la marque CACOLIN

Déposée le 10 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J & M COMPOUND SIRET : 442 544 383 00015 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CACOLIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) J & M COMPOUND SIRET : 442 544 383 00015 domicilié(e) ZI de Chambaud,43620 SAINT ROMAIN LACHALM - 43620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 544 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric NICCOLI J & M COMPOUND domicilié(e) Zi de Chambaud,43620 ST ROMAIN LACHALM - 43620 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17


SAS J & M COMPOUND SIRET : 442 544 383 00015 - ZI de Chambaud,43620 SAINT ROMAIN LACHALM - 43620 - France - SIREN 442544383


M. Eric NICCOLI J & M COMPOUND - Zi de Chambaud,43620 ST ROMAIN LACHALM - 43620 - France


Inscription le 26 août 2004 - Rejet total n°398482 - Publication au BOPI 2004-08-26

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Produits chimiques destinés à l'industrie, matières plastiques à l'état brut. Produits en matières plastiques mi-ouvrées.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.