Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PRECLASSEUR
J.M.C INVEST, Société à responsabilité limitée
MOREL DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
96637642
Date de dépôt :
06/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2026

Présentation de la marque LE PRECLASSEUR

Déposée le 6 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.M.C INVEST et MOREL DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PRECLASSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.M.C INVEST domicilié(e) 304 Route Nationale 6, LIEUDIT LE BOIS DES COTES - 69790 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et MOREL DOMINIQUE domicilié(e) 46 Boulevard Excelmans - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque LE PRECLASSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PRECLASSEUR arrivera à expiration en date du 6 août 2026.

J.M.C INVEST a également déposé les autres marques suivantes : ANNAPURNA , AIDALAGE , CAPITIS AIDANTS


J.M.C INVEST, Société à responsabilité limitée - 304 Route Nationale 6, LIEUDIT LE BOIS DES COTES - 69790 - LIMONEST - France - SIREN 4

MOREL DOMINIQUE - 46 Boulevard Excelmans - 75016 - PARIS - France


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2006 n°2316666 - Publication au BOPI 2006-06-09

Inscription le 22 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477758 - Publication au BOPI 2008-07-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2016 n°2620879 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-06-14

Papeterie, classeurs, trieurs, classeurs, classeurs de documents, trieurs de documents, registres, parapheurs, thésaurus, reliures, articles reliés, manuels, publications, documents informatifs, matériel de classement en papier, carton ou en matière plastique destinés à la gestion ou à l'assistance à la gestion du patrimoine. Aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, analyse du prix de revient, comptabilité, comptabilité patrimoniale, mise au point de procédure comptable, comptabilité analytique, services de conseil pour la direction des affaires, tenue de livres, préparation de feuilles de paye, projet, recrutement de personnel, établissement de relevés de compte, vérification de comptes. Analyse financière, estimations fiscales, expertises fiscales, évaluation de biens immobiliers, audit fiscal, gestion du patrimoine; services consistant à gérer ou à fournir une assistance en vue de la gestion d'un patrimoine. Services de gestion du patrimoine et de conseils en maitère de gestion du patrimoine; réalisation (élaboration et conception) de méthodes d'organisation de classement dans le domaine de la gestion du patrimoine

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.