Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABEL
J M. BRUNEAU

Numéro de dépôt :
92421144
Date de dépôt :
02/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LABEL

Déposée le 2 juin 1992 par la société J M. BRUNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LABEL »

Le déposant est la société J M. BRUNEAU domicilié(e) Z.A. de Courtab#uf, 19, avenue de la Baltique, 91120 VILLEBON-SUR-YVETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 958 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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J M. BRUNEAU a également déposé les autres marques suivantes : SLIMEX , RECORD


J M. BRUNEAU - Z.A. de Courtab#uf, 19, avenue de la Baltique, 91120 VILLEBON-SUR-YVETTE - France - SIREN 343958138


SODEMA - France


Inscription le 17 juillet 1996 - Rejet total n°204132 - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1996-07-17

Meubles, meubles de bureau, glaces (miroirs), cadres, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques