Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEW ZEALAND SPLITS
Société dite: J. M. ASSOCIATES, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat d'Oregon (EUA)

Numéro de dépôt :
1641228
Date de dépôt :
29/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2001

Présentation de la marque NEW ZEALAND SPLITS

Déposée le 29 janvier 1991 par la société J. M. ASSOCIATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEW ZEALAND SPLITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société J. M. ASSOCIATES domicilié(e) 1870 N.W. 173rd Avenue, BEAVERTON, Oregon 97006 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.

La marque NEW ZEALAND SPLITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Société dite: J. M. ASSOCIATES, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat d'Oregon (EUA) - 1870 N.W. 173rd Avenue, BEAVERTON, Oregon 97006 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


RINUY, SANTARELLI - France


Inscription le 27 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237592 - Publication au BOPI 1997-05-27

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