Accueil marques.expert
/
Marques déposées par J.M.A. ROZIERTODO
/
CHATEAU ROZIER JOUBERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU ROZIER JOUBERT
SCEA J.M.A. ROZIER, SCEA

Numéro de dépôt :
3955637
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2022
CHATEAU ROZIER JOUBERT de J.M.A. ROZIER

Présentation de la marque CHATEAU ROZIER JOUBERT

Déposée le 23 octobre 2012 par J.M.A. ROZIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU ROZIER JOUBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est J.M.A. ROZIERTODO domicilié(e) CHATEAU DES ARRAS, BP 18 - 33240 - ST GERVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 777 484 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA J.M.A. ROZIER, Mme ROZIER CLAUDINE domicilié(e) CHATEAU DES ARRAS, BP 18 - 33240 - ST GERVAIS - France.

La marque CHATEAU ROZIER JOUBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU ROZIER JOUBERT est expirée depuis le 23 octobre 2022.


SCEA J.M.A. ROZIER, SCEA - CHATEAU DES ARRAS, BP 18 - 33240 - ST GERVAIS - France - SIREN 438777484


SCEA J.M.A. ROZIER, Mme ROZIER CLAUDINE - CHATEAU DES ARRAS, BP 18 - 33240 - ST GERVAIS - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Vins d'appellation d'origine.