Marque expirée - Marque en non vigueur

MOSAIC
J. LYONS & COMPANY LIMITED société existant et organisée selon la loi britannique

Numéro de dépôt :
1502801
Date de dépôt :
09/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2018

Présentation de la marque MOSAIC

Déposée le 9 décembre 1988 par la société J. LYONS & COMPANY LIMITED société existant et organisée selon la loi britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOSAIC »

Le déposant est la société J. LYONS & COMPANY LIMITED société existant et organisée selon la loi britannique domicilié(e) Chivas House, 72, Chancellors Road LONDON W6 9RS,Royaume Uni (dossier no 2391900) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD EUROPE Direction Juridique domicilié(e) 2 rue de Solferino,75340 PARIS CEDEX 7 (dossier no 2391900) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOSAIC est expirée depuis le 9 décembre 2018.

J. LYONS & COMPANY LIMITED société existant et organisée selon la loi britannique a également déposé les autres marques suivantes : LYONS


J. LYONS & COMPANY LIMITED société existant et organisée selon la loi britannique - Chivas House, 72, Chancellors Road LONDON W6 9RS,Royaume Uni (dossier no 2391900) - Royaume-Uni


PERNOD RICARD EUROPE Direction Juridique - 2 rue de Solferino,75340 PARIS CEDEX 7 (dossier no 2391900) - 75340 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Inscription le 21 août 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°55595 - Publication au BOPI 1991-08-21

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2008 n°2391900 - Publication au BOPI 2008-12-11

Renouvellement sans limitation n°2129731 - Publication au BOPI 1998-50

Inscription le 23 avril 2009 - Changement d'adresse n°495628 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-23

Inscription le 23 avril 2009 - Changement d'adresse n°495627 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-23

Préparations faites de céréales;aliments pour restauration rapide et plats préparés;pain, biscuits; gâteaux, pâtisserie.