PERLE DE FRANCE
Présentation de la marque PERLE DE FRANCE
Déposée le 22 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) J. LEBEGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERLE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PERLE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLE DE FRANCE est expirée depuis le 22 juin 2010.
J. LEBEGUE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46
Inscription le 26 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°373113 - Publication au BOPI 2003-06-26
Inscription le 11 août 2008 - Transmission totale de propriété n°479025 - Publication au BOPI 2008-08-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37
Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31