Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) J. LEBEGUE
/
CAP AMERICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP AMERICA
J. LEBEGUE S.A

Numéro de dépôt :
3037295
Date de dépôt :
22/06/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2010

Présentation de la marque CAP AMERICA

Déposée le 22 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) J. LEBEGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAP AMERICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J. LEBEGUE domicilié(e) LIEU-DIT MEDE, 33330 SAINT-EMILIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 650 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. LEPRINCE - France.

La marque CAP AMERICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP AMERICA est expirée depuis le 22 juin 2010.

J. LEBEGUE a également déposé les autres marques suivantes : PERLE DE FRANCE


J. LEBEGUE S.A - LIEU-DIT MEDE, 33330 SAINT-EMILIEN - France - SIREN 596650119


J. LEPRINCE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48

Inscription le 26 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°373113 - Publication au BOPI 2003-06-26

Inscription le 11 août 2008 - Transmission totale de propriété n°479025 - Publication au BOPI 2008-08-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Vins.