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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) J. LEBEGUE ET CIE
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LES MOULINS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES MOULINS
J. LEBEGUE ET CIE S.A.

Numéro de dépôt :
96640852
Date de dépôt :
07/08/1996
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
07/08/2016

Présentation de la marque LES MOULINS

Déposée le 7 août 1996 par la Société Anonyme (SA) J. LEBEGUE ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LES MOULINS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J. LEBEGUE ET CIE domicilié(e) "Mède", 33330 ST EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 650 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain DE CONINCK - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES MOULINS est expirée depuis le 7 août 2016.


J. LEBEGUE ET CIE S.A. - "Mède", 33330 ST EMILION - France - SIREN 596650119


Monsieur Alain DE CONINCK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37

Demande de renouvellement le 24 juillet 2006 n°2320055 - Publication au BOPI 2006-07-24

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486197 - Publication au BOPI 2008-12-01

Inscription le 26 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°373113 - Publication au BOPI 2003-06-26

Inscription le 11 août 2008 - Transmission totale de propriété n°479025 - Publication au BOPI 2008-08-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Vin d'appellation d'origine contrôlée (A.O.C.)