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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) J. LEBEGUE & CIE
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CUVÉE SAINTE PATRONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVÉE SAINTE PATRONNE
J. LEBEGUE & CIE S.A

Numéro de dépôt :
3046653
Date de dépôt :
07/08/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/08/2010

Présentation de la marque CUVÉE SAINTE PATRONNE

Déposée le 7 août 2000 par la Société Anonyme (SA) J. LEBEGUE & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVÉE SAINTE PATRONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-38 du 22 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J. LEBEGUE & CIE domicilié(e) B.P. 100, 33330 SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 650 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC LE BIHAN - France.

La marque CUVÉE SAINTE PATRONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE SAINTE PATRONNE est expirée depuis le 7 août 2010.

J. LEBEGUE & CIE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU L'ESPÉRANCE , L'ORATOIRE DE MONBADON , J. LEBEGUE & CIE , J JADOUIN CO , J.L.C. , MAIGNE DES TOURS , ARMAGNAC DU ROY , HAPPY HALLOWEEN , CUVÉE JACQUES-HENRI , LE CAILLOU ROUGE


J. LEBEGUE & CIE S.A - B.P. 100, 33330 SAINT-EMILION - France - SIREN 596650119


MARC LE BIHAN - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-03

Inscription le 26 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°373113 - Publication au BOPI 2003-06-26

Inscription le 11 août 2008 - Transmission totale de propriété n°479025 - Publication au BOPI 2008-08-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 22 sept. 2000 au BOPI 2000-38

Vins.