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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) J. LEBEGUE & CIE
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CHATEAU DU CARILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU CARILLON
J. LEBEGUE & CIE SA

Numéro de dépôt :
99830953
Date de dépôt :
17/12/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/2009

Présentation de la marque CHATEAU DU CARILLON

Déposée le 17 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) J. LEBEGUE & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DU CARILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J. LEBEGUE & CIE domicilié(e) LIEU-DIT MEDE, 33330 SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 650 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN LEPRINCE J. LEBEGUE & CIE - France.

La marque CHATEAU DU CARILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU CARILLON est expirée depuis le 17 décembre 2009.

J. LEBEGUE & CIE a également déposé les autres marques suivantes : CUVÉE SAINTE PATRONNE , CHATEAU L'ESPÉRANCE , L'ORATOIRE DE MONBADON , J. LEBEGUE & CIE , J JADOUIN CO , J.L.C. , MAIGNE DES TOURS , ARMAGNAC DU ROY , HAPPY HALLOWEEN , CUVÉE JACQUES-HENRI


J. LEBEGUE & CIE SA - LIEU-DIT MEDE, 33330 SAINT-EMILION - France - SIREN 596650119


JEAN LEPRINCE J. LEBEGUE & CIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Inscription le 26 juin 2003 - Changement de dénomination n°373112 - Publication au BOPI 2003-06-26

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500889 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DU CARILLON.