Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE SCAO
Numéro de dépôt :
1696569
Date de dépôt :
23/03/1989
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
23/03/1999
Présentation de la marque LE SCAO
Déposée le 23 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) J. LE SCAO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « LE SCAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE SCAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SCAO est expirée depuis le 23 mars 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10