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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) J. LE SCAO représentée par son P.D.G. Monsieur LE SCAO Joseph
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BISCUITERIE DE L'ODET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE DE L'ODET
J. LE SCAO S.A. représentée par son P.D.G. Monsieur LE SCAO Joseph

Numéro de dépôt :
1697993
Date de dépôt :
07/03/1989
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
07/03/1999

Présentation de la marque BISCUITERIE DE L'ODET

Déposée le 7 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) J. LE SCAO représentée par son P.D.G. Monsieur LE SCAO Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « BISCUITERIE DE L'ODET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J. LE SCAO représentée par son P.D.G. Monsieur LE SCAO Joseph domicilié(e) Z.I. No 2, 29112 BRIEC DE L'ODET - France.

La marque BISCUITERIE DE L'ODET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE DE L'ODET est expirée depuis le 7 mars 1999.

J. LE SCAO représentée par son P.D.G. Monsieur LE SCAO Joseph a également déposé les autres marques suivantes : LE GLAZIKOU


J. LE SCAO S.A. représentée par son P.D.G. Monsieur LE SCAO Joseph - Z.I. No 2, 29112 BRIEC DE L'ODET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

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