Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALPHABET COUP DE SOLEIL
Numéro de dépôt :
1650881
Date de dépôt :
19/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2001
Présentation de la marque ALPHABET COUP DE SOLEIL
Déposée le 19 mars 1991 par J.L. SEBAGH C. DE MOULLIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALPHABET COUP DE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ALPHABET COUP DE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPHABET COUP DE SOLEIL est expirée depuis le 19 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34