Déposée le 31 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.L.R.G
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « la BIO c'est logique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-19 du 7 mai 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.L.R.G domicilié(e) 1038, AVENUE DES MARCHES,84200 CARPENTRAS - 84200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 900 957 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.L.R.G. SARL domicilié(e) 1038, AVENUE DES MARCHES,84200 CARPENTRAS - 84200 - France.
La marque la BIO c'est logique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283178.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
J.L.R.G. SARL - 1038, AVENUE DES MARCHES,84200 CARPENTRAS - 84200 - France - SIREN 400900957
J.L.R.G. SARL - 1038, AVENUE DES MARCHES,84200 CARPENTRAS - 84200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19
Articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Papier, carton, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés. Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles). Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ou nourris avec des produits issus de l'agriculture biologique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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