Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENSART LE JARDIN DES SENS LA MAISON BLANCHE LA COMPAGNE DES COMPTOIRS
SARL J & L POURCEL CONSULTANT

Numéro de dépôt :
3152382
Date de dépôt :
04/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2012
SENSART LE JARDIN DES SENS LA MAISON BLANCHE LA COMPAGNE DES COMPTOIRS de J & L POURCEL CONSULTANT

Présentation de la marque SENSART LE JARDIN DES SENS LA MAISON BLANCHE LA COMPAGNE DES COMPTOIRS

Déposée le 4 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J & L POURCEL CONSULTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SENSART LE JARDIN DES SENS LA MAISON BLANCHE LA COMPAGNE DES COMPTOIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J & L POURCEL CONSULTANT domicilié(e) 13 Avenue Saint Lazare,34000 MONTPELLIER - 34000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 285 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL J & L POURCEL CONSULTANT domicilié(e) 13 Avenue Saint Lazare,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque SENSART LE JARDIN DES SENS LA MAISON BLANCHE LA COMPAGNE DES COMPTOIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSART LE JARDIN DES SENS LA MAISON BLANCHE LA COMPAGNE DES COMPTOIRS est expirée depuis le 4 mars 2012.

J & L POURCEL CONSULTANT a également déposé les autres marques suivantes : SENS & SAVEURS DES FRERES POURCEL , Saveurs Sucrées du Jardin des Sens Boulangerie - Pâtisserie - Confiserie , LE JARDIN DES SENS


SARL J & L POURCEL CONSULTANT - 13 Avenue Saint Lazare,34000 MONTPELLIER - 34000 - France - SIREN 390285833


SARL J & L POURCEL CONSULTANT - 13 Avenue Saint Lazare,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Inscription le 14 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384960 - Publication au BOPI 2004-01-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.