Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J & L POURCEL CONSULTANT
/
Saveurs Sucrées du Jardin des Sens Boulangerie - Pâtisserie - Confiserie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Saveurs Sucrées du Jardin des Sens Boulangerie - Pâtisserie - Confiserie
SARL J & L POURCEL CONSULTANT

Numéro de dépôt :
3161922
Date de dépôt :
22/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/2012
Saveurs Sucrées du Jardin des Sens Boulangerie - Pâtisserie - Confiserie de J & L POURCEL CONSULTANT

Présentation de la marque Saveurs Sucrées du Jardin des Sens Boulangerie - Pâtisserie - Confiserie

Déposée le 22 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J & L POURCEL CONSULTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Saveurs Sucrées du Jardin des Sens Boulangerie - Pâtisserie - Confiserie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J & L POURCEL CONSULTANT domicilié(e) 13 Avenue Saint Lazare,34000 MONTPELLIER - 34000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 285 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL J & L POURCEL CONSULTANT domicilié(e) 13 Avenue Saint Lazare,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque Saveurs Sucrées du Jardin des Sens Boulangerie - Pâtisserie - Confiserie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saveurs Sucrées du Jardin des Sens Boulangerie - Pâtisserie - Confiserie est expirée depuis le 22 avril 2012.

J & L POURCEL CONSULTANT a également déposé les autres marques suivantes : SENS & SAVEURS DES FRERES POURCEL , SENSART LE JARDIN DES SENS LA MAISON BLANCHE LA COMPAGNE DES COMPTOIRS , LE JARDIN DES SENS


SARL J & L POURCEL CONSULTANT - 13 Avenue Saint Lazare,34000 MONTPELLIER - 34000 - France - SIREN 390285833


SARL J & L POURCEL CONSULTANT - 13 Avenue Saint Lazare,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Inscription le 14 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384960 - Publication au BOPI 2004-01-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.